1. Préambule
  2. Biens et services
  3. Commande
  4. Livraison
  5. Responsabilités
  6. Facturation et paiement
  7. Garanties
  8. Politique de confidentialité
  9. Résolution des litiges

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2.1 Biens

Les biens vendus sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible. A défaut la marque et le modèle sont mentionnés et permettent de se référer aux informations publiées par le fabriquant.

2.2 Services et travaux

Afin d’établir une offre, une étude préalable peut s’imposer. L’importance du projet peut nécessiter de facturer l’étude ou un diagnostic. Le coût est indiqué au Client.

Les prestations et travaux à accomplir sont détaillés dans l’offre. Les moyens à mettre en oeuvre demeure à l’appréciation du vendeur.

Si les conditions au jour de la réalisation sont différentes de celles relevées lors de l’étude le surcoût qui pourra être engendré sera à la charge du Client.

2.3 Maintenance sur site

L’intervention dans le cadre d’une maintenance curative est facturée au temps passé. Des frais de déplacement peuvent s’appliquer. Le taux horaire est préalablement communiqué au Client.

L’intervention peut à tout moment être abandonnée par le Client. Aucune obligation de résultat ne peut être opposée au Vendeur qui facturera l’intervention.

2.4 Prescriptions techniques

Les travaux seront exécutés conformément aux règles de l'art dans le respect des normes et règlements.

Le Vendeur refusera toute exécution de travaux non conformes et il pourra également refuser l'utilisation de matériels qui lui seraient fournis par le Client.

2.5 Prix

Les prix des articles vendus sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. Par voie de conséquence, ils seront majorés du taux de TVA et des frais de transport applicables au jour de la commande.

Le Vendeur peut modifier ses tarifs à tout moment.